Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 13 mai 2025

1. INTRODUCTION

Bienvenue sur le site web de MAISON NOIR (ci-après "nous", "notre", "nos", "MAISON NOIR"), accessible à l'adresse maisonnoir.fashion (ci-après le "Site").

Les présentes Conditions Générales de Service (ci-après les "Conditions") régissent votre accès et utilisation du Site, ainsi que les produits et services que nous offrons. En utilisant notre Site ou en effectuant un achat, vous acceptez d'être lié par ces Conditions. Veuillez les lire attentivement.

2. UTILISATION DU SITE

2.1 Admissibilité

Pour utiliser notre Site et nos services, vous devez avoir au moins 16 ans et posséder la capacité juridique de conclure un contrat contraignant.

2.2 Compte utilisateur

Certaines fonctionnalités de notre Site peuvent nécessiter la création d'un compte. Vous êtes responsable de:

Fournir des informations exactes, complètes et à jour
Maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion
Toutes les activités effectuées sous votre compte
Nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte

Nous nous réservons le droit de désactiver tout compte utilisateur à notre seule discrétion.

2.3 Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur le Site, incluant sans limitation les textes, graphiques, logos, images, photographies, vidéos, et tout autre matériel (collectivement le "Contenu"), est la propriété de MAISON NOIR ou de nos concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre tout Contenu sans notre autorisation écrite préalable.

3. PRODUITS ET COMMANDES

3.1 Produits

Nous nous efforçons de présenter nos produits avec précision, mais nous ne garantissons pas que les descriptions ou autres contenus du Site sont exacts, complets, fiables, actuels ou sans erreur. Les produits réels peuvent varier légèrement des images présentées sur le Site.

3.2 Disponibilité et prix

Tous les produits sont sujets à disponibilité. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités et de discontinuer des produits à tout moment.

Les prix des produits sont indiqués en [devise] et sont sujets à modification sans préavis. Ils n'incluent pas les taxes et frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total dû lors du processus de paiement.

3.3 Commandes

Lorsque vous passez une commande, vous nous faites une offre d'achat que nous pouvons accepter ou refuser à notre discrétion. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit, notamment:

Indisponibilité du produit
Erreurs dans la description ou le prix du produit
Soupçon de fraude ou d'activité illégale

Une commande n'est considérée comme acceptée qu'après confirmation écrite de notre part, généralement sous forme d'email de confirmation.

3.4 Fabrication à la demande

MAISON NOIR produit chaque article uniquement après réception de votre commande, conformément à notre engagement envers des pratiques durables. Veuillez noter que ce processus peut allonger les délais de production par rapport à la production de masse traditionnelle.

3.5 Paiement

Nous acceptons divers modes de paiement affichés sur notre Site. En soumettant vos informations de paiement, vous:

Confirmez que vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement sélectionné
Autorisez le prélèvement du montant total de votre commande

Tous les paiements sont sécurisés et cryptés. MAISON NOIR n'enregistre pas les informations complètes de votre carte de crédit sur nos serveurs.

4. LIVRAISON

4.1 Délais de livraison

Les délais de livraison estimés sont indiqués lors du processus de commande et dans l'email de confirmation. Ces délais ne constituent pas une garantie, et des retards peuvent survenir en raison de facteurs indépendants de notre volonté.

4.2 Frais de livraison

MAISON NOIR offre la livraison dans le monde entier. Cependant, des droits de douane, taxes ou frais d'importation peuvent être appliqués selon la destination et sont à la charge du client.

4.3 Transfert de risque

Le risque de perte ou de dommage des produits vous est transféré à la livraison, lorsque vous (ou un tiers désigné par vous) prenez possession des produits.

5. RETOURS ET REMBOURSEMENTS

Notre politique de retour et de remboursement est détaillée dans un document séparé accessible sur notre Site. Cette politique est considérée comme faisant partie intégrante des présentes Conditions.

6. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

6.1 Garanties

MAISON NOIR garantit que nos produits sont conformes à leur description sur le Site et exempts de défauts de matériaux et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation.

À L'EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSÉMENT ÉNONCÉES DANS CES CONDITIONS, NOTRE SITE ET NOS PRODUITS SONT FOURNIS "TELS QUELS" ET "SELON DISPONIBILITÉ" SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE.

6.2 Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, MAISON NOIR NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, OU DE TOUTE PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS.

Notre responsabilité totale envers vous pour toute réclamation découlant de ou liée à ces Conditions ne dépassera pas le montant que vous avez payé pour les produits qui font l'objet de la réclamation.

7. DISPOSITIONS DIVERSES

7.1 Force majeure

Nous ne serons pas responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de nos obligations résultant de causes indépendantes de notre volonté, y compris, mais sans s'y limiter, les catastrophes naturelles, épidémies, pandémies, guerres, terrorisme, émeutes, embargos, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, accidents, grèves.

7.2 Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Votre utilisation continue du Site après la publication des Conditions modifiées constitue votre acceptation de ces modifications.

7.3 Cession

Vous ne pouvez pas céder ou transférer vos droits ou obligations en vertu de ces Conditions sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder nos droits et obligations à toute entité à notre seule discrétion.

7.4 Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée de ces Conditions, sans affecter la validité et l'applicabilité des dispositions restantes.

7.5 Renonciation

Aucun manquement ou retard de notre part dans l'exercice de tout droit ou recours prévu par ces Conditions ne constituera une renonciation à ce droit ou recours.

7.6 Droit applicable et juridiction

Ces Conditions sont régies par les lois du Canada, sans égard aux principes de conflits de lois. Tout litige découlant de ou lié à ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [votre juridiction].

8. NOUS CONTACTER

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à:

Email: mn@maisonnoir.fashion
Adresse postale: 90 Rue Bowen Nord, Sherbrooke, QC, J1E 2C5

En utilisant notre Site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions Générales de Service.